<metaname="description"content="Play RuneScape for free, and join a global community of millions as you complete quests and win enormous treasures in a 3D world full of magic and monsters.">
<metaname="title"content="RuneScape - MMORPG - The No.1 Free Online Multiplayer Game">
<title>RuneScape - MMORPG - The No.1 Free Online Multiplayer Game</title>
<li><ahref="../../secure.runescape.com/m%3dweblogin/loginform14d4.html?mod=offence-appeal&dest=index.ws"class="fly"><span>Appeal Bans & Mutes</span></a></li>
If you were a resident of Germany when you created your account and you created your account on or after 14th February 2007,
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<hr/>
<pstyle="text-align: right;">Date effective: 11 novembre 2009</p>
<p>
<b>Conditions d'utilisation</b><br/></p>
<p>
<b>Introduction</b><br/>
Ce site Internet est d<>tenu, publi<6C> et h<>berg<72> par Jagex Limited (ci-apr<70>s d<>nomm<6D>« Jagex »), une entreprise immatricul<75>e en Angleterre et au Pays de Galles (num<75>ro d'immatriculation 3982706). Notre si<73>ge social est situ<74><20> St. John's Innovation Centre, Cowley Road, Cambridge, CB4 0WS, United Kingdom. Notre num<75>ro de TVA est le 791 951 784.</p>
<p>Le service de publication des sites de Jagex peut <20>tre directement joint <20> l'adresse suivante : <imgstyle="vertical-align: bottom"src="../img/privacy/webmaster.gif"alt=""/></p>
<p>
<b>D<EFBFBD>finitions</b><br/>
Dans le cadre des pr<70>sentes conditions d'utilisation, le(s) « Produit(s) Jagex » d<>signent toutes les versions de « RuneScape® », « FunOrb® » ainsi que tous les autres jeux en ligne, <20>dit<69>s p<>riodiquement par Jagex, y compris tous les sites Web de Jagex utilis<69>s pour prendre part <20> ces jeux.</p>
<p>La « Fermeture » d'un compte fait r<>f<EFBFBD>rence <20> la totalit<69> ou <20> une partie des actions suivantes : le verrouillage, la suspension, l'interdiction temporaire ou d<>finitive du compte.</p>
<p>
<b>Conditions d'application</b><br/>
Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation. L'acceptation des pr<70>sentes conditions g<>n<EFBFBD>rales constitue une condition pr<70>alable obligatoire <20> toute utilisation d'un produit Jagex (que vous soyez ou non abonn<6E>). Si vous n'acceptez pas ces conditions, ou une partie de celles-ci, nous vous prions de ne pas utiliser le produit Jagex. Votre utilisation d'un produit Jagex sera interpr<70>t<EFBFBD>e comme une acceptation de votre part des conditions en vigueur <20> la date de l'utilisation.</p>
<p>Ces conditions sont susceptibles d'<27>tre modifi<66>es <20> tout moment. Veuillez lire les conditions d'utilisation <20> chaque fois que vous utilisez un produit Jagex. L'utilisation continue de nos produits de votre part sera consid<69>r<EFBFBD>e comme une acceptation de ces modifications, <20> partir de leur date effective, comme il est indiqu<71> ci-dessus. Les comptes utilisateurs sont cependant g<>r<EFBFBD>s par la version en vigueur des pr<70>sentes conditions g<>n<EFBFBD>rales au moment de leur ouverture.</p>
<p>Pour toutes questions relatives <20> ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter en envoyant un courrier <20>lectronique <20><imgstyle="vertical-align: bottom"src="../img/privacy/lawcontact.gif">. Nous vous prions de ne pas utiliser nos sites Web si vous n'acceptez pas les termes desdites conditions dans leur int<6E>gralit<69>.</p>
<p>NOTE SP<53>CIALE <20> L'ATTENTION DES PR<50>ADOLESCENTS ET DES UTILISATEURS MINEURS</p>
<p>L'utilisation de nos services est r<>serv<72>e aux personnes majeures ou aux mineurs ayant re<72>u l'accord parental ou de leur repr<70>sentant l<>gal.</p>
<p>Toutes les donn<6E>es personnelles collect<63>es par nos soins, puis identifi<66>es ult<6C>rieurement comme appartenant <20> une personne de moins de 13 ans, seront automatiquement supprim<69>es. Nous recommandons aux parents ou aux tuteurs de cr<63>er un compte et de jouer avec leurs enfants. De nombreux parents nous ont signal<61> que jouer avec les produits Jagex en famille est amusant et enrichissant.</p>
<p>Si vous avez moins de 18 ans, vous faites valoir (c'est-<2D>-dire que vous faites la promesse), en utilisant notre site, que vous <20>tes autoris<69>s par vos parents/tuteurs <20> utiliser les produits Jagex, conform<72>ment <20> nos conditions d'utilisation et <20> notre <u>Charte de confidentialit<69></u>. Nous nous r<>servons le droit d'interdire tout compte si nous estimons que l'accord parental n'a pas <20>t<EFBFBD> donn<6E>.</p>
<p>Si un parent nous a signal<61> que leur enfant a menti sur son <20>ge au moment de l'inscription <20> nos produits Jagex, nous proc<6F>derons <20> la fermeture du compte, <20> la condition d'obtenir une preuve de l'identit<69> de la personne d<>clarante en tant que parent ou tuteur.</p>
<p>Les parents peuvent acc<63>der <20> davantage d'informations sur le Jeu et sur la mani<6E>re de nous contacter en cliquant sur Guide parental</p>
<p>
<b>S<EFBFBD>curit<EFBFBD>/Abus</b><br/>
Avant d'utiliser tout produit Jagex, nous vous recommandons de lire les directives en cliquant sur <ahref="../kbase/guid/safety_and_security_guidelines.html">Protection et s<>curit<69></a>. Il est particuli<6C>rement important de lire les directives suivantes <ahref="../kbase/guid/play_safely.html">Jouez de mani<6E>re s<>curis<69>e</a> et
<ahref="../kbase/guid/health_amp_safety.html">Guide de sant<6E> et de s<>curit<69></a>.
Les parents doivent consulter nos instructions relatives <20> la s<>curit<69> dans la section <ahref="../../www.jagex.com/l%3d2/corporate/Parents_Guide/safety.html"target="_blank">S<EFBFBD>curit<EFBFBD> en ligne</a> de <ahref="../../www.jagex.com/l%3d2/corporate/Parents_Guide/parents_guide.html"target="_blank">Guide parental</a>.</p>
<p>
<b>D<EFBFBD>cret n°96-360 du 23 avril 1996 relatif aux mises en garde concernant les jeux vid<69>o</b><br/></p>
<p>
<b>Pr<EFBFBD>cautions <20> prendre dans tous les cas pour l'utilisation d'un jeu vid<69>o.</b><br/>
Evitez de jouer si vous <20>tes fatigu<67> ou si vous manquez de sommeil. </p>
<p>Assurez-vous que vous jouez dans une pi<70>ce bien <20>clair<69>e en mod<6F>rant la luminosit<69> de votre <20>cran. </p>
<p>Lorsque vous utilisez un jeu vid<69>o susceptible d'<27>tre connect<63><20> un <20>cran, jouez <20> bonne distance de cet <20>cran de t<>l<EFBFBD>vision et aussi loin que le permet le cordon de raccordement. </p>
<p>En cours d'utilisation, faites des pauses de dix <20> quinze minutes toutes les heures. </p>
<p>
<b>Avertissement sur l'<27>pilepsie. </b><br/>
Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'<27>pilepsie comportant, le cas <20>ch<63>ant, des pertes de conscience <20> la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes :</p>
<p>succession rapide d'images ou r<>p<EFBFBD>tition de figures g<>om<6F>triques simples, d'<27>clairs ou d'explosions. </p>
<p>Ces personnes s'exposent <20> des crises lorsqu'elles jouent <20> certains jeux vid<69>o comportant de telles stimulations, alors m<>me qu'elles n'ont pas d'ant<6E>c<EFBFBD>dent m<>dical ou n'ont jamais <20>t<EFBFBD> sujettes elles-m<>mes <20> des crises d'<27>pilepsie. </p>
<p>Si vous-m<>me ou un membre de votre famille avez d<>j<EFBFBD> pr<70>sent<6E> des sympt<70>mes li<6C>s <20> l'<27>pilepsie (crise ou perte de conscience) en pr<70>sence de stimulations lumineuses, consultez votre m<>decin avant toute utilisation. </p>
<p>Les parents se doivent <20>galement d'<27>tre particuli<6C>rement attentifs <20> leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des jeux vid<69>o. Si vous-m<>me ou votre enfant pr<70>sentez un des sympt<70>mes suivants :</p>
<p>vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentan<61>e de conscience, il faut cesser imm<6D>diatement de jouer et consulter un m<>decin.</p>
<p>Bien que nous nous r<>servions le droit de surveiller et de prendre toute action suite <20> une utilisation inappropri<72>e de tout produit Jagex (y compris l'affichage de tout mat<61>riel inappropri<72>, de mauvais go<67>t ou inadmissible de quelque mani<6E>re que ce soit, par le biais de la messagerie instantan<61>e ou diff<66>remment), nous ne pouvons garantir que tous les produits Jagex sont d<>pourvus d'un tel contenu ou nous engager <20> supprimer ou <20> modifier tout contenu particulier. Nous ne pouvons pas garantir, par ailleurs, que les utilisateurs respecteront nos conditions d'utilisation ou adopteront une attitude appropri<72>e.</p>
<p>Si vous <20>tes victime d'un comportement offensant ou inappropri<72> ou si vous recevez une quelconque communication ind<6E>sirable, vous pouvez utiliser les fonctions int<6E>gr<67>es permettant de bloquer les messages. (Reportez-vous <20><ahref="../kbase/guid/controls_friends.html">cet article</a> pour obtenir plus d'informations sur le blocage des messages.) Vous pouvez signaler tout comportement abusif en cliquant sur le bouton int<6E>gr<67> dans le jeu <ahref="../kbase/guid/how_do_i_report_abuse.html">"Signaler un abus"</a>. Vous pouvez <20>galement rechercher une aide externe, par exemple, en faisant appel aux parents ou aux autorit<69>s d'application de la loi. Si de tels probl<62>mes persistent ou si le jeu ne vous convient pas, nous vous invitons <20> stopper imm<6D>diatement l'utilisation de ce site Web.</p>
<p>
<b>Votre compte</b><br/>
Pour utiliser les nombreuses fonctionnalit<69>s des produits Jagex, vous devez cr<63>er un compte. Une licence personnelle, non exclusive, non transf<73>rable et limit<69>e <20> la p<>riode d'adh<64>sion, est accord<72>e <20> tous les d<>tenteurs de compte valide, en vue de l'utilisation des produits Jagex, du t<>l<EFBFBD>chargement de notre logiciel client et de la connexion <20> nos serveurs, dans le seul objectif d'utiliser les produits Jagex conform<72>ment <20> ces conditions d'utilisation.</p>
<p>Vous n'<27>tes pas autoris<69><20> choisir un nom d'utilisateur qui porte atteinte aux droits d'une tierce partie, se fait passer pour un membre du personnel de Jagex, qui cr<63>e d<>lib<69>r<EFBFBD>ment de la confusion ou qui est de nature offensante, raciste, obsc<73>ne, blessante, ill<6C>gale ou inappropri<72>e de quelque fa<66>on que ce soit ou qui ne respecte pas les exigences d<>finies pour le nom d'utilisateur, telles que sp<73>cifi<66>es sur notre site ou dans nos R<>gles de conduite. Nous nous r<>servons le droit de proc<6F>der <20> une telle <20>valuation, <20> notre enti<74>re discr<63>tion, <20> modifier tout nom d'utilisateur, quelle qu'en soit la raison ou <20> prendre toute autre action que nous jugeons appropri<72>e.</p>
<p>Vous vous engagez <20> maintenir <20> tout moment la nature secr<63>te de votre mot de passe et <20> ne pas le divulguer <20> une autre personne. Vous <20>tes responsable des activit<69>s de toutes les personnes qui utilisent votre mot de passe pour acc<63>der <20> votre compte. Pour vous aider <20> garantir la s<>curit<69> de votre mot de passe, vous devez prot<6F>ger votre ordinateur des virus et des autres codes malveillants, y compris les chevaux de Troie. Vous devez utiliser votre mot de passe conform<72>ment aux exigences en mati<74>re de mot de passe, sp<73>cifi<66>es sur notre site ou dans nos R<>gles de conduites. Un membre du personnel r<>el de Jagex ne vous demandera jamais votre mot de passe. Si vous pensez qu'une personne a vol<6F> votre mot de passe ou a acc<63>d<EFBFBD>, d'une quelconque autre mani<6E>re, <20> votre compte, effectuez une demande de r<>cup<75>ration de compte par le biais du lien de r<>cup<75>ration de compte figurant sur le site Web de tout produit Jagex. Pour consulter nos lignes directrices en mati<74>re de s<>curit<69> du mot de passe et de pratiques de s<>curit<69>, veuillez cliquer <ahref="../kbase/guid/safety_and_security_guidelines.html">ici</a>.</p>
<p>
<b>R<EFBFBD>glement</b><br/>
Vous devez respecter la version actuelle des r<>gles, consignes, instructions et codes de conduite tels qu'ils sont sp<73>cifi<66>s dans tout produit Jagex, y compris nos r<>gles de jeu, dont la version actuelle est disponible <ahref="../kbase/guid/rules_of_conduct.html">en cliquant ici.</a></p>
<p>
<b>Nos droits</b><br/>
Si, en agissant raisonnablement, nous consid<69>rons que nos conditions d'utilisation ont <20>t<EFBFBD> ou sont susceptibles d'avoir <20>t<EFBFBD> inobserv<72>es, ou qu'il est n<>cessaire, afin d'<27>viter ou de stopper tout pr<70>judice ou dommages <20> l'encontre de notre entreprise, de tout produit Jagex, d'autres joueurs ou du public en g<>n<EFBFBD>ral ou afin de minimiser notre responsabilit<69> vis-<2D>-vis des autres, nous nous r<>servons le droit, avec, ou dans certains cas, sans pr<70>avis, de (entre autres) : Mettre fin (comme il est d<>fini ci-dessus) ou de modifier un ou tous les comptes des produits de Jagex que nous estimons vous <20>tre associ<63>s et/ou, de bloquer votre acc<63>s <20> nos sites Web et <20> nos services et de prendre toutes autres mesures que nous jugeons raisonnables. De telles actions peuvent engendrer une perte de votre cr<63>dit en tant que membre, sans obligation de remboursement, d<>s lors que vous <20>tes responsables de l'infraction constat<61>e aux pr<70>sentes conditions g<>n<EFBFBD>rales.</p>
<p>Jagex ne saurait <20>tre tenue responsable de toute perte d'argent effectif vers<72> dans le cadre de tout commerce de produit/compte ou de toute autre transaction prohib<69>e par les pr<70>sentes conditions g<>n<EFBFBD>rales.</p>
<p>Dans le but d'<27>viter ou de rem<65>dier <20> toute inobservation de nos conditions d'utilisation ou d'<27>viter tout pr<70>judice ou dommages <20> l'encontre de notre entreprise, de tout produit Jagex, des autres joueurs ou du public en g<>n<EFBFBD>ral ou afin de minimiser notre responsabilit<69> vis-<2D>-vis des autres, nous pouvons, <20> notre enti<74>re discr<63>tion, de mani<6E>re automatique ou manuelle, surveiller, censurer (y compris le rejet ou la suppression de tout contenu) et/ou d'enregistrer des conversations instantan<61>es publiques ou priv<69>es ou d'autres activit<69>s, dans le cadre de tout produit Jagex, sous r<>serve du respect des r<>gles relatives <20> la protection des donn<6E>es personnelles.</p>
<p>
<b>Droits de propri<72>t<EFBFBD> intellectuelle</b><br/>
Jagex®, RuneScape® et FunOrb® sont des marques commerciales d<>pos<6F>es de Jagex Limited au Royaume-Uni, aux <20>tats-Unis et dans d'autres pays.</p>
<p>Vous n'<27>tes pas autoris<69><20> d<>sosser, d<>compiler ou modifier un quelconque logiciel client d'un produit Jagex, de quelque fa<66>on que ce soit (sauf dans la limite autoris<69>e par la l<>gislation en vigueur). Vous ne devez pas utiliser une version modifi<66>e/personnalis<69>e du logiciel client ou tenter d'octroyer une sous-licence. Vous n'<27>tes pas autoris<69><20> cr<63>er ou <20> fournir tout autre moyen permettant aux autres de jouer <20> un quelconque produit Jagex (y compris, sans s'y limiter, le remplacement ou la modification du logiciel client, les <20>mulateurs de serveur).</p>
<p>Les mat<61>riaux (y compris sans s'y limiter toutes les informations, le logiciel, les donn<6E>es, le texte, les photographies, les graphiques, le son et la vid<69>o) plac<61>s sur les produits Jagex par nous ou pour notre compte, sont prot<6F>g<EFBFBD>s par des droits d'auteur et par d'autres droits propri<72>taires intellectuels, revendiqu<71>s par nous-m<>mes ou par nos partenaires commerciaux, nos fournisseurs ou nos annonceurs. Ces mat<61>riaux ou tout produit Jagex doivent <20>tre exclusivement utilis<69>s dans le cadre de ces conditions d'utilisation et <20> des fins personnelles uniquement (et non pas commerciales).</p>
<p>Vous convenez que tous les biens intellectuels ou les autres droits relatifs <20> tous les caract<63>res du jeu, le compte et les <20>l<EFBFBD>ments sont notre propri<72>t<EFBFBD> exclusive.</p>
<p>En publiant des conversations instantan<61>es ou d'autres mat<61>riaux sur tout produit Jagex, vous consentez <20> nous accorder une licence non exclusive, mondiale, pour la dur<75>e du droit d'auteur en vigueur dans le territoire c<>d<EFBFBD>, <20> titre gracieux, pour utiliser et/ou modifier lesdits mat<61>riaux sur tout produit Jagex que nous jugeons appropri<72>s.</p>
<p>Vous convenez qu'en publiant toute contribution, de quelque forme que ce soit et <20> toutes fins, associ<63><20> tout produit Jagex (tel que, <20> titre d'exemples non exhaustifs, des suggestions et des id<69>es de jeux ou des participations <20> toutes pages de la Galerie), vous consentez <20> nous accorder une licence non exclusive, mondiale, pour la dur<75>e du droit d'auteur en vigueur dans le territoire c<>d<EFBFBD><20> titre gracieux, pour utiliser et/ou modifier lesdits mat<61>riaux sur tout produit Jagex que nous jugeons appropri<72>s. Vous vous engagez <20> ne pas supprimer votre contribution ou <20> r<>clamer une quelconque indemnisation au titre de son utilisation. Vous garantissez, en outre, que vous <20>tes le d<>tenteur exclusif des droits d'auteur aff<66>rents <20> ladite contribution et que cette derni<6E>re ne porte, en aucune mani<6E>re, atteinte aux droits d'une quelconque autre personne ou entit<69>.</p>
<p>
<b>Abonnement</b><br/>
Certaines sections des produits Jagex requi<75>rent un abonnement. Si vous vous abonnez, vous garantissez que toutes les informations communiqu<71>es sont exactes (y compris, sans s'y limiter, votre num<75>ro de carte de cr<63>dit et la date d'expiration ainsi que les autres d<>tails de paiement) et que vous disposez de l'accord parental appropri<72>, le cas <20>ch<63>ant. Vous vous engagez <20> r<>gler tous les frais d'abonnement sp<73>cifi<66>s, y compris toutes les taxes applicables. Sauf indication contraire, tous les prix affich<63>s pour les pays de l'U.E. incluent la TVA.</p>
<p>En soumettant votre commande, vous demandez <20> vous abonner au(x) produit(s) Jagex concern<72>(s). Votre offre est accept<70>e et un contrat ayant force ex<65>cutoire est conclu lorsque nous envoyons un message <20> la bo<62>te <20>lectronique de votre compte, confirmant que votre paiement a <20>t<EFBFBD> re<72>u ou si vous vous connectez <20> une partie r<>serv<72>e exclusivement aux abonn<6E>s d'un produit Jagex (l'un des deux cas survenant en premier).</p>
<p><u>Tous les paiements d'abonnement seront pr<70>lev<65>s <20> l'avance <20> des intervalles appropri<72>s (par exemple, mensuellement dans le cas des abonnements mensuels) jusqu'<27> ce que vous r<>siliiez votre abonnement (voir ci-dessous).</u></p>
<p>Les paiements effectu<74>s par cartes de cr<63>dit sont <20>galement soumis <20> notre r<>glementation sur <ahref="../kbase/guid/credit_card_payment.html#agreeing">le paiement par carte bancaire</a> qui est une composante de ces conditions d'utilisation.</p>
<p>Nous nous r<>servons le droit de modifier le montant ou les termes de nos frais d'abonnement, <20> tout moment. Si tel est le cas, nous vous en aviserons en envoyant un message <20> votre bo<62>te <20>lectronique du Jeu (que vous devez consulter r<>guli<6C>rement), vous informant du changement de prix et, au m<>me moment, en affichant un message qui appara<72>tra lors de votre prochaine connexion <20> un quelconque produit Jagex. Les changements ne seront effectifs que 30 jours au moins apr<70>s la date de r<>ception de notre message, vous donnant ainsi l'opportunit<69> de r<>silier votre abonnement si vous ne souhaitez pas payer le nouveau montant. Si vous ne r<>siliez pas votre abonnement avant la date effective, le nouveau montant s'appliquera.</p>
<p>Nous nous r<>servons le droit de vous facturer pour toute utilisation non autoris<69>e de votre abonnement par des tierces parties.</p>
<p>
<b>R<EFBFBD>siliation par vos soins</b><br/>
Vous pouvez r<>silier votre abonnement <20> tout moment en <ahref="https://secure.runescape.com/m=billing_core/unsubscribe.ws">cliquant ici</a> ou sur le bouton « R<EFBFBD>silier l'abonnement »<20> la Gestion du compte des sites des produits Jagex.</p>
<p>Aucun autre frais d'abonnement ne vous sera factur<75> apr<70>s votre r<>siliation. Les paiements d<>j<EFBFBD> effectu<74>s ne seront pas rembours<72>s (enti<74>rement ou en partie) mais vous pouvez, bien s<>r, utiliser le cr<63>dit de membre restant du compte.</p>
<p>
<b>Droit de r<>tractation</b><br/>
Lorsque votre lieu de r<>sidence habituelle est la France, vous disposez d'un d<>lai de sept (7) jours francs <20> compter de la date de souscription de votre abonnement payant pour vous r<>tracter en envoyant un email <20> l'adresse suivante : <imgstyle="vertical-align: bottom"src="../img/privacy/billingsupport.gif"/>. Votre demande de r<>tractation entra<72>nera votre remboursement dans un d<>lai maximum de 30 jours <20> compter de votre demande. </p>
<p>Conform<EFBFBD>ment <20> l'article L.121-20-2, 1° du Code de la consommation, votre droit de r<>tractation ne peut plus <20>tre exerc<72> d<>s lors que vous avez activ<69> votre compte payant.</p>
<p>
<b>Politique de confidentialit<69></b><br/>
Pour obtenir un descriptif de notre mani<6E>re d'utiliser vos donn<6E>es personnelles, cliquez sur <ahref="../privacy/privacy.html">Charte de confidentialit<69></a>.</p>
<p>
<b>Disponibilit<EFBFBD></b><br/>
Nous consentons tous les efforts commerciaux raisonnables pour r<>duire les temps d'indisponibilit<69> au minimum mais nous ne pouvons pas garantir que tout produit Jagex ou toutes donn<6E>es relatives <20> tout produit Jagex soient stock<63>s(e)s ou transmis(es) de mani<6E>re ininterrompue, s<>curis<69>e ou sans d<>faut ou que tout produit ou donn<6E>es enregistre(nt) des r<>sultats particuliers. Nous nous r<>servons le droit de suspendre le fonctionnement de certains ou de tous les produits Jagex, <20> tout moment, sans pr<70>avis, <20> des fins de maintenance, d'am<61>lioration ou pour toute raison n<>cessaire au fonctionnement correct de notre plateforme.</p>
<p>
<b>Autre <20>quipement/logiciel</b><br/>
Nous ne pouvons nous engager <20> ce que tout produit Jagex fonctionne int<6E>gralement ou en partie sur tout <20>quipement d'ordinateur sp<73>cifique ou avec tout logiciel sp<73>cifique ou qu'il ne contient aucun virus ou tout autre <20>l<EFBFBD>ment pouvant avoir un effet d<>favorable sur toute technologie. Nous ne sommes pas responsables pour tous dommages, qu'ils soient temporaires ou permanents, qui serait caus<75><20> votre mat<61>riel ou <20> vos logiciels pendant l'utilisation de tout produit Jagex.</p>
<p>
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CETTE SECTION (AINSI QUE TOUTE AUTRE CLAUSE EXCLUANT OU LIMITANT NOTRE RESPONSABILIT<49>) S'APPLIQUE <20> NOS DIRECTEURS, CADRES, EMPLOY<4F>S, SOUS-TRAITANTS, AGENTS ET ENTREPRISES AFFILI<4C>ES AINSI QU'<27> NOUS-M<>MES. AUCUNE CLAUSE DU PR<50>SENT ACCORD NE LIMITE OU N'EXCLUT, DE QUELQUE MANI<4E>RE QUE CE SOIT, NOTRE RESPONSABILIT<49> EN CAS DE N<>GLIGENCE, <20> L'ORIGINE D'UN D<>C<EFBFBD>S OU DE PR<50>JUDICE PERSONNEL, EN CAS D'ALL<4C>GATION FRAUDULEUSE OU DE TOUTE RESPONSABILIT<49> NE POUVANT <20>TRE JURIDIQUEMENT EXCLUE OU LIMIT<49>E.</p>
<p>SAUF MENTION EXPRESS<53>MENT INDIQU<51>E DANS CES CONDITIONS D'UTILISATION ET DANS LA LIMITE AUTORIS<49>E PAR LA LOI EN VIGUEUR, NOUS RENON<4F>ONS EXPRESS<53>MENT <20> TOUTES REPR<50>SENTATIONS, GARANTIES, CONDITIONS OU AUTRES CONDITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, INH<4E>RENTES <20> UN ACTE L<>GISLATIF, COLLAT<41>RALEMENT OU DIFF<46>REMMENT, INCLUANT SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES, LES CONDITIONS OU LES AUTRES TERMES DE QUALIT<49> ET D'APTITUDE SUFFISANTES POUR UN BUT PARTICULIER OU D'ATTENTION ET DE COMP<4D>TENCE RAISONNABLES.</p>
<p>DANS LA LIMITE AUTORIS<49>E PAR LA L<>GISLATION EN VIGUEUR, NOUS NE SOMMES PAS TENUS RESPONSABLE EN MATI<54>RE CONTRACTUELLE OU CIVILE D<>LICTUELLE (Y COMPRIS LA N<>GLIGENCE), D'OBLIGATION STATUTAIRE OU DE MANI<4E>RE COLLAT<41>RALE OU DIFF<46>REMMENT, D<>COULANT DE OU EN RELATION AVEC CES CONDITIONS D'UTILISATION OU CE SITE WEB, POUR TOUS DOMMAGES INDIRECTS OU SP<53>CIAUX OU POUR TOUTES PERTES <20>CONOMIQUES (Y COMPRIS LES PERTES DE REVENUS, DE PROFITS, DE CONTRATS, D'ACTIVIT<49>S OU D'<27>PARGNE ANTICIP<49>E) OU TOUS DOMMAGES PUNITIFS OU PERTE DE DONN<4E>ES, DANS CHAQUE CAS, M<>ME SI NOUS AVONS <20>T<EFBFBD> INFORM<52>S DE LA POSSIBILIT<49> DESDITS PERTES OU DOMMAGES, QUEL QUE SOIT LE MODE DE SURVENANCE.</p>
<p>NOTRE RESPONSABILIT<49> ENVERS VOUS, EN MATI<54>RE CONTRACTUELLE OU CIVILE D<>LICTUELLE (Y COMPRIS LA N<>GLIGENCE), D'OBLIGATION STATUTAIRE OU DE MANI<4E>RE COLLAT<41>RALE OU DIFF<46>REMMENT, D<>COULANT DE OU EN RELATION AVEC CES CONDITIONS D'UTILISATION OU CE SITE WEB SE LIMITE <20><20>50, OU AUX SOMMES QUI NOUS ONT <20>T<EFBFBD> VERS<52>ES LORS DES DOUZE MOIS PR<50>C<EFBFBD>DANT L'<27>V<EFBFBD>NEMENT G<>N<EFBFBD>RATEUR DE RESPONSABILIT<49>, LA PLUS AVANTAGEUSE L'EMPORTANT.</p>
<p>TOUTES LES R<>CLAMATIONS SERONT SOUMISES PAR <20>CRIT, DANS UN D<>LAI DE TROIS MOIS APR<50>S LEUR SURVENANCE, FAUTE DE QUOI ELLES SERONT EXCLUES.</p>
<p>VOUS CONVENEZ, PAR LA PR<50>SENTE, <20> COUVRIR JAGEX ET <20> LE D<>GAGER DE TOUTE RESPONSABILIT<49> EN CAS DE TOUTES OBLIGATIONS DES TIERCES PARTIES, DE R<>CLAMATIONS, DE PERTES, DE DOMMAGES OU DE CO<43>TS D<>COULANT DE VOTRE INOBSERVATION DES PR<50>SENTES CONDITIONS D'UTILISATION, Y COMPRIS DES FRAIS ET HONORAIRES RAISONNABLES DES AVOCATS.</p>
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<b>Cession</b><br/>
Vous n'<27>tes pas autoris<69><20> transf<73>rer l'un quelconque de vos droits ou <20> d<>l<EFBFBD>guer l'une de vos obligations dans le cadre de ces conditions d'utilisation, sans notre accord pr<70>alable <20>crit.</p>
<p>
<b>G<EFBFBD>n<EFBFBD>ralit<EFBFBD>s</b><br/>
Aucun terme de ces conditions d'utilisation ne porte atteinte <20> vos droits pr<70>vus par la loi en tant que consommateur. Les en-t<>tes ci-dessus sont mentionn<6E>s <20> titre indicatif et n'ont pas de caract<63>re contraignant. Aucun fait de tol<6F>rance de notre part <20> l'<27>gard d'une disposition de ces conditions d'utilisation ne nous emp<6D>che de mettre en pratique ult<6C>rieurement ladite disposition (ou toute disposition similaire). Au cas o<> toute disposition de ces conditions d'utilisation serait jug<75>e invalide par un tribunal comp<6D>tent, les parties s'engagent cependant <20> reconna<6E>tre que le tribunal doit s'efforcer de mettre en vigueur l'intention des parties telle qu'elle r<>sulte de la disposition annul<75>e et que les autres dispositions restent en vigueur. <20> l'exception des clauses excluant ou limitant notre responsabilit<69>, une personne n'<27>tant pas partie <20> cet accord ne b<>n<EFBFBD>ficiera d'aucun droit, conform<72>ment <20> la Loi de 1999 sur les droits des Contrats (Droits des tierces parties), pour mettre en application toute condition de cet accord. </p>
<p>Loi applicable et Tribunaux comp<6D>tents</p>
<p>Sous r<>serves des r<>gles imp<6D>ratives issues du droit de la consommation, ces conditions d'utilisation sont r<>gies par la loi anglaise et tout litige li<6C><20> ces derni<6E>res ou aux produits Jagex rel<65>vera de la juridiction exclusive des tribunaux anglais.</p>
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<b>Plaintes</b><br/>
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